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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissement TRENEL FILS
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JEAN ARTHAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN ARTHAUD
Etablissement TRENEL FILS, SAS

Numéro de dépôt :
4077198
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/03/2024
JEAN ARTHAUD de Etablissement TRENEL FILS

Présentation de la marque JEAN ARTHAUD

Déposée par voie électronique le 19 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissement TRENEL FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN ARTHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Etablissement TRENEL FILS domicilié(e) LE VOISINET - 71850 - CHARNAY LES MACONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT, M. CLAUDE VAUDANO domicilié(e) 11A BOULEVARD F. ET E. ZOLA - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque JEAN ARTHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN ARTHAUD est expirée depuis le 19 mars 2024.

Etablissement TRENEL FILS a également déposé les autres marques suivantes : LACROUZE


Etablissement TRENEL FILS, SAS - LE VOISINET - 71850 - CHARNAY LES MACONS - France


CABINET D'AVOCAT, M. CLAUDE VAUDANO - 11A BOULEVARD F. ET E. ZOLA - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.